Conditions d'utilisation de ce site Web

Ce site Web est exploité par TIPPER TIE, Inc. Sur l'ensemble du site Web, les termes «nous», «notre» et «nos» se réfèrent à TIPPER TIE, Inc. . L'entreprise TIPPER TIE, Inc. vous offre à vous, l'utilisateur ce site Web avec toutes ses informations, outils et services qui sont à votre disposition sur ce site, à condition que vous acceptiez toutes les conditions générales, principes fondamentaux et notifications mentionnés ici. En utilisant ce site vous vous déclarez d'accord avec les conditions d'utilisation.

Contenu et clause de non-responsabilité

LES INFORMATIONS SUR CE SITE WEB PEUVENT CONTENIR DES BUGS, VIRUS, ERREURS, PROBLÈMES OU AUTRES RESTRICTIONS. TIPPER TIE, Inc. NE SE PORTE NULLEMENT GARANT ET N'EST PAS RESPONSABLE POUR LES ERREURS OU OMISSIONS QUANT AU FONCTIONNEMENT OU LE CONTENU DE CE SITE WEB ET SE RÉSERVE LE DROIT DE PROCÉDER À DES MODIFICATIONS A CE SITE WEB SANS AVERTISSEMENT PRÉALABLE. EN OUTRE TIPPER TIE, Inc. NE SE PORTE NULLEMENT GARANT POUR L'EXACTITUDE, L'ACTUALITÉ, LA FIABILITÉ OU L'INTÉGRALITÉ DES INFORMATIONS, TEXTES, ILLUSTRATIONS, LIENS OU AUTRES ÉLÉMENTS FIGURANT SUR CE SITE WEB. PAR CONSÉQUENT LA REPRODUCTION DU CONTENU DE CE SITE WEB S'EFFECTUE SANS GARANTIE ET SANS RESPONSABILITÉ, NI EXPLICITE, NI TACITE. TIPPER TIE, Inc. DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ OU GARANTIE POUR DES DÉGÂTS PROVOQUÉS PAR DES VIRUS CONTENUS DANS LES FICHIERS ÉLECTRONIQUES. CERTAINES DÉCISIONS JURIDIQUES N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES TACITES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION MENTIONNÉE CI-AVANT NE VOUS CONCERNE PAS. TIPPER TIE, Inc. NE SE PORTE NULLEMENT GARANT POUR DES DOMMAGES DE TOUT TYPE ET TIPPER TIE, Inc. N'EST NULLEMENT RESPONSABLE DES DOMMAGES SPÉCIAUX; INDIRECTS; CONSÉCUTIFS OU EN PASSANT OU DES DOMMAGES RÉSULTANT DE MANQUES À GAGNER; DE PERTES DE RECETTES OU D'INCAPACITÉ FONCTIONNELLE, RÉSULTANT DE OU EN RELATION AVEC CE SITE WEB OU UN AUTRE SITE WEB DE TIPPER TIE, Inc. OU DES INFORMATIONS Y CONTENUES; NONOBSTANT SI DE TELS DOMMAGES SURVIENNENT SUITE À UN NON-RESPECT DU CONTRAT; PAR NÉGLIGENCE GRAVE, DÉLIT, DE STATUTS OU D'ÉQUITÉ, SELON LA LÉGISLATION OU AUTRE.

Utilisation du matériel sur le site Web

L'ensemble du contenu de ce site (en particulier les textes, le design, les graphiques, les logos, icônes, images et photos, clips audio, téléchargements, interfaces, codes et logiciels ainsi que leur sélection et leur composition) est la propriété exclusive de TIPPER TIE, Inc., de ses concessionnaires de licence ou de ses fournisseurs d'accès à Internet et est protégé par un copyright, des labels et autres lois en vigueur. Vous avez le droit de faire appel, de copier, de télécharger et d'imprimer le matériel disponible sur ce site Web pour votre utilisation privée à condition de ne pas changer ou supprimer les indications relatives au copyright, labels ou autres indications sur des droits de propriété intellectuelle, qui s'affichent sur le matériel auquel vous faites appel, que vous copiez, téléchargez ou imprimez. Toute exploitation du contenu de ce site, en particulier toute modification, distribution, transmission, mise en œuvre, diffusion, publication, téléchargement en amont, enregistrement de la licence, imitation, transmission ou vente, ou l'élaboration de documents dérivatifs contenant du matériel, des informations, des logiciels, produits ou prestations que vous avez obtenus moyennant ce site ou l'exploitation de ce site à des fins concurrentielles à l'égard de TIPPER TIE, Inc., est strictement interdit. Vous acceptez de respecter toutes les restrictions supplémentaires affichées sur ce site et seront mises à intervalles réguliers. TIPPER TIE, Inc. ou ses concessionnaires de licence ou fournisseurs d'accès à Internet se réserve le droit à l'intégralité de la propriété y compris tous les droits de propriété intellectuelle y liés au matériel offert sur ce site et mettent ce matériel à votre disposition sous licence, laquelle TIPPER TIE, Inc. peut révoquer à son gré à tout moment. TIPPER TIE, Inc. ne garantit pas et n'assure pas que l'exploitation du matériel de ce site n'enfreint pas les droits de tiers non liés à TIPPER TIE, Inc.
Il est strictement interdit d'exploiter les informations de contact affichées sur ce site à des fins non-autorisées ou de marketing. Il est strictement interdit d'avoir recours à du matériel électronique ou des logiciels à même de nuire au bon fonctionnement de ce site ou de le perturber ou d'intercepter de manière frauduleuse un système, des données ou des informations personnelles sur ce site. Vous acceptez de ne pas interrompre ou d'essayer d'interrompre l'exploitation de ce site.

Le matériel envoyé par vous

Vous confirmez vous porter garant de tout matériel que vous envoyez depuis ce site, y compris de sa légalité, de sa fiabilité, de sa conformité, de son authenticité et du copyright d'un tel matériel. Il est interdit de télécharger en amont, divulguer ou publier des contenus de ce site, qui sont (i) confidentiels, protégés par la loi, faux, frauduleux, blessants, diffamants, obscènes, menaçants; qui enfreignent le droit à la vie privée ou les droits publicitaires, les droits de propriété intellectuelle de manière abusive, illégale ou non-autorisées; (ii) qui constituent ou encouragent une infraction, qui enfreignent les droits d'une autre partie ou sont susceptibles d'être déclarées responsables ou qui violent une loi; ou (iii) qui contiennent des virus de logiciels, des campagnes politiques, des lettres-chaînes, des mails de masse ou toute autre forme de «Spam». Il est interdit de télécharger en amont des contenus industriels sur ce site.

Comportement sur le site

Il est interdit à vous et aux tiers qui agissent en votre nom, de remodeler ce site ou d'utiliser nos marques déposées comme Méta Tags sans notre accord écrit.  Parmi ces marques on compte avant tout TIPPER TIE, Inc., TIPPER TIE ALPINA, GmbH, TIPPER TIE TECHNOPACK, GmbH, TIPPER TIE SIGNATURE SERIES, et TIPPER TIE EASYTECH. Il est interdit, sans accord écrit de TIPPER TIE, Inc ., d'utiliser des cadres ou des techniques ou technologies de framing pour ajouter des contenus du site comme pièce jointe. Il est en plus interdit, sans accord explicite écrit de TIPPER TIE, Inc., d'utiliser des contenus de page dans des Méta Tags ou d'autres techniques ou technologies pour des «textes cachés».

Liens

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web, dont certains sont exploités par TIPPER TIE Inc. ou ses filiales et par d'autres tiers. Ces liens sont mis à votre disposition par complaisance et comme voie d'accès supplémentaire aux informations y contenues. Nous n'avons pas forcément contrôlé toutes les informations figurant sur ces pages étrangères et nous déclinons toute responsabilité pour le contenu de ce site ou d'autres sites ou pour les produits ou prestations offerts sur ce site ou d'autres sites. L'acceptation sur ce site de liens vers d'autres pages n'est pas considérée comme une confirmation du contenu des sites mis en lien. Pour votre exploitation d'un site mis en lien, des conditions générales de vente différentes sont applicables. TIPPER TIE, Inc.  décline toute responsabilité pour les pertes, dommages ou autres engagements, pouvant surgir lors de votre exploitation d'un site mis en lien.

Marques et copyrights

Les marques, logos et marques de service sont des marques déposées ou non déposées de TIPPER TIE, Inc., de ses concessionnaires de licence ou fournisseurs d'accès à Internet ou autres parties tierces. Toutes ces marques déposées, logos et marques de commerce sont la propriété des propriétaires respectifs. Sauf stipulation contraire ici, il est interdit sans accord préalable écrit du propriétaire, d'interpréter quoique ce soit sur ce site, comme étant une autorisation tacite, tolérée ou l'attribution d'une licence ou d'un droit quelconque en termes d'exploitation d'une marque déposée, d'un logo ou d'une marque de service représenté sur ce site. TIPPER TIE, Inc. se réserve tous les droits qui n'ont pas été accordés de manière explicite sur ce site ou pour ce site et ses contenus. Ce site et tous ses contenus, en particulier les textes, designs, graphiques, interfaces et codes ainsi que leur sélection et composition sont protégés par un droit d'auteur collectif selon la législation aux Etats-Unis et dans d'autres pays.

Dommages-intérêts

Vous acceptez d'indemniser, de dédommager et de défendre TIPPER TIE, Inc. et ses filiales et leurs cadres supérieurs, directeurs, employés, prestataires, agents, concessionnaires de licence, fournisseurs d'accès à Internet, sous-traitants et fournisseurs pour toutes pertes, responsabilités, dépenses, dommages et frais, y compris des honoraires d'avocat et les frais de justice appropriés surgis suite à et en raison de votre exploitation de ce site et d'une violation des conditions d'exploitation. Si lors d'un envoi de ce site à votre propre messagerie ou à d'autres messageries, vous provoquez un dysfonctionnement technique de ce site ou du système, vous acceptez de vous porter garant pour toutes les pertes, responsabilités, dépenses, dommages et frais y compris les honoraires d'avocat et les frais de justice équitables surgis suite à ou en raison du dysfonctionnement technique. TIPPER TIE, Inc. se réserve le droit de prendre en charge la défense et le contrôle des affaires exclusifs, qui vous incomberaient le cas échéant et dans un tel cas, vous acceptez de collaborer avec TIPPER TIE, Inc. lors de la défense d'une telle affaire.

Nullité partielle

Au cas où une des dispositions de cet accord était illégal, nul ou non applicable, les autres dispositions de cet accord restent valables.